Port de couteaux et la loi ?

Le couteau dans tous ses états, conseils, statistiques, psychologie, etc.

Port de couteaux et la loi ?

Messagepar mickey79 » 21 Mai 2007 21:45

Bonsoir à tous :D

Bon j'arrive juste sur ce site et j'explore pour le moment ..

Cependant j'avais une question à poser , et n'ai pas réussi à trouver de réponse ici ..

Voilà , j'avais cru comprendre que tout les couteaux avec un blocage de lame étaient interdits de port en France ,

mais là je tombe sur ça : NB : N'entrant pas dans la définition des armes de 6éme catégorie http://vosdroits.service-public.fr/part … 2248.xhtml
(ce n'est ni un poignard, ni un couteau-poignard), la loi française n'interdit pas son port tant qu'il ne constitue pas un danger pour la sécurité publique (autrement dit tant qu'il reste dans votre poche), vous pouvez donc l'avoir sur vous en permanence.

vu sur http://3couleurs.blogspot.com/2004/06/s … black.html

Du coup ce n'est plus très clair …. Quelqu'un à des lumières à ce sujet ??


Merci à tous..

Edit : Euh , oui ça date un peu apparemment …. la loi a changée depuis .. ?
Avatar de l’utilisateur
mickey79
 
Messages: 192
Inscrit le: 20 Mai 2007 17:14
Localisation: Deux Sèvres

Messagepar Flavius » 21 Mai 2007 21:54

Vous allez avoir droit à N réponses, toutes différentes. Voici la mienne:

- il n'y a pas de loi qui interdit formellement le port des couteaux à système de blocage de la lame
- la possession n'est pas réglementée
- le seul texte qui parle de "lame solidaire à la manche" (parmi autres critères) est le code des douanes
- en pratique ç'est au cas par cas et ça dépend du monsieur qui vous interpelle
- en cas de saisie du couteau restez poli mais demandez un PV de saisie
- la loi est tellement mal écrite que c'est la jurisprudence qui s'applique; ou faudrait-il dire les jurisprudences... qui peuvent être contradictoires.

Voila, c'était ma version. :)
Dernière édition par Flavius le 21 Mai 2007 22:15, édité 1 fois au total.
Avatar de l’utilisateur
Flavius
Miguelito
 
Messages: 2615
Inscrit le: 09 Mar 2007 22:22
Localisation: Essonne

Messagepar Doud » 21 Mai 2007 21:56

Salut mickey79...

Sujet assez dense que tu soulèves là… entre les imprécisions de la loi française, l'application pratique par les forces de l'ordre, et les interprétations de chacun...

Grosso modo, retiens comme critère le blocage de la lame en position ouverte: 2 clous, cran plat, piémontais, ok pour le port...
pompe (comme le civilian que tu proposes via la blog), frames, liners... a priori non...

sauf que... un opinel (virole=systême de blovage) est le plus souvent toléré (mais pas toujours)… et que le côté subjectif du style de couteau est très souvent primordial (les spydies sont souvent mal barrés sur ce point)

on pourrait longuement développer, mais je te recommande les excellents articles de Gildas Roussel parus dans La Passion des Couteaux (notamment les HS panorama de la coutellerie)…
Avatar de l’utilisateur
Doud
Père Séverance
 
Messages: 21791
Inscrit le: 15 Jan 2007 18:16
Localisation: ... au nord

Messagepar spyder » 21 Mai 2007 21:59

...mais je te recommande les excellents articles de Gildas Roussel parus dans La Passion des Couteaux (notamment les HS panorama de la coutellerie)…


tout à fait .. c'est clair et net avec des petits tableaux et tout et tout :wink:
Mon SCARAB est plein de trous !
C'est Normal ???
Avatar de l’utilisateur
spyder
Topaze
 
Messages: 976
Inscrit le: 22 Avr 2007 17:15

Messagepar mickey79 » 21 Mai 2007 22:08

Merci à vous …

Donc , la longueur de lame n'est pas le critère .. bizarre pour moi …

Un petit Spyderco me parait pas plus agressif qu'un gros Opinel …

Un Douk-Douk ,ça passe ?
Avatar de l’utilisateur
mickey79
 
Messages: 192
Inscrit le: 20 Mai 2007 17:14
Localisation: Deux Sèvres

Messagepar spyder » 21 Mai 2007 22:09

ca passe :wink:
Mon SCARAB est plein de trous !
C'est Normal ???
Avatar de l’utilisateur
spyder
Topaze
 
Messages: 976
Inscrit le: 22 Avr 2007 17:15

Messagepar Doud » 21 Mai 2007 22:09

mickey79 a écrit:Merci à vous …

Donc , la longueur de lame n'est pas le critère .. bizarre pour moi …

Un petit Spyderco me parait pas plus agressif qu'un gros Opinel …

Un Douk-Douk ,ça passe ?


la longueur de la lame, c'est une légende …
Un Douk "théoriquement", ça passe...
Avatar de l’utilisateur
Doud
Père Séverance
 
Messages: 21791
Inscrit le: 15 Jan 2007 18:16
Localisation: ... au nord

Messagepar mickey79 » 21 Mai 2007 22:19

Doud a écrit:Salut mickey79...
et que le côté subjectif du style de couteau est très souvent primordial (les spydies sont souvent mal barrés sur ce point)


A cause de la lame à dents ? ( enfin ,je ne sais pas comment on traduit serrated... )
Avatar de l’utilisateur
mickey79
 
Messages: 192
Inscrit le: 20 Mai 2007 17:14
Localisation: Deux Sèvres

Messagepar spyder » 21 Mai 2007 22:23

mickey79 a écrit:
Doud a écrit:Salut mickey79...
et que le côté subjectif du style de couteau est très souvent primordial (les spydies sont souvent mal barrés sur ce point)


A cause de la lame à dents ? ( enfin ,je ne sais pas comment on traduit serrated... )

pas seulement … rien que la forme du couteau aux yeux des képis … ca les rend nerveux .. je sais de quoi je cause :wink:
Mon SCARAB est plein de trous !
C'est Normal ???
Avatar de l’utilisateur
spyder
Topaze
 
Messages: 976
Inscrit le: 22 Avr 2007 17:15

Messagepar kochiba » 22 Mai 2007 13:04

Y a la forme et le style du couteau mais aussi beaucoup la tete du client.….. :idea:
Avatar de l’utilisateur
kochiba
P'tit Gibus
 
Messages: 2479
Inscrit le: 24 Mar 2007 01:25
Localisation: jura

Messagepar Chtit couteau » 22 Mai 2007 13:28

C'est ce que j'allais dire, le déli de sale gueule compte pour 80 %, les 20 % restant c'est le lieu et le contexte. Ensuite, sauf à avoir un couteau de combat...
Avatar de l’utilisateur
Chtit couteau
David a mis l'thon
 
Messages: 12123
Inscrit le: 16 Mar 2007 12:01

Messagepar G-dagger » 22 Mai 2007 13:33

Bande de flatteurs.
"On copie, on copie... Et un jour, on fait une oeuvre!" Picasso.
G-dagger
 
Messages: 840
Inscrit le: 31 Oct 2006 12:22

#

Messagepar Louky » 22 Mai 2007 14:56

:wink:
Dernière édition par Louky le 24 Juil 2008 13:25, édité 1 fois au total.

Notre époque se caractérise par la profusion des moyens et la confusion des intentions. :idea:

Avatar de l’utilisateur
Louky
 
Messages: 2147
Inscrit le: 16 Fév 2007 17:09
Localisation: Alsace

Messagepar Chtit couteau » 22 Mai 2007 15:16

On est justement dans le flou légal total. Chacun interprète les textes comme il veut. Les douanes à leur façon, la gendarmerie idem, la police encore autrement...

Espérons malgré tout qu'aucun texte ne verra le jour comme c'est prévu au niveau européen, car il sera focément aussi catastrophique que les textes concernant les armes à feu.
Avatar de l’utilisateur
Chtit couteau
David a mis l'thon
 
Messages: 12123
Inscrit le: 16 Mar 2007 12:01

Messagepar Richard IV » 22 Mai 2007 16:34

Ah, la loi française concernant le port de couteaux... Sujet délicat où les passions s'exacerbent souvent et où l'on confond désirs et textes de loi :)

Alors, pour rester dans les fondamentaux:

"6e catégorie : Armes blanches.


Paragraphe 1 : Tous objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique, et notamment les baïonnettes, sabres-baïonnettes, poignards, couteaux-poignards, matraques, casse-tête, cannes à épées, cannes plombées et ferrées, sauf celles qui ne sont ferrées qu'à un bout, arbalètes, fléaux japonais, étoiles de jets, coups de poing américains, lance-pierres de compétition, projecteurs hypodermiques.


Paragraphe 2 : Générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes classés dans cette catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et des ministres chargés de l'industrie et des douanes.
"

(source http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/RIHBQ.htm )

Ca, c'est le texte de Loi.

Comme vous pouvez le constater, tout est dans le "TOUT OBJET SUSCEPTIBLE" et le "NOTAMMENT". A partir de là, il n'est fait nulle part mention de la taille de la lame ni de la présence d'un système de blocage. Quand bien même on interpreterait le terme "couteau-poignard" comme "couteau pliant avec blocage de la lame", cela n'exclut en rien le simple "deux clous".

Donc, je suis totalement d'accord avec Flavius: ça dépend uniquement du policier et des circonstances du contrôle.

La jurisprudence est effectivement contradictoire (voire l'article de TWAN dans je ne sais plus quel LPDC qui cite un cas de Laguiole non assimilé à une arme par un juge, et le cas plus récent du resquilleur de la garde du Nord qui avait dans ses antécédents une condamnation pour port d'armes de 6e catégorie avec un... Opinel...)

Je vous rappelle donc que l'UK Penknife n'est légal... qu'au Royaume Uni. Et qu'un gendarme de base pourra vous le confisquer s'il juge que vous risquez de troubler l'ordre public avec.

Quand à demander un reçu et un PV de saisie, c'est possible, mais c'est une arme à double tranchant: le juge peut considérer que vous aviez bel et bien une arme de 6e catégorie sur vous et vous condamner...

Donc, mon conseil: profil bas, limitez vous aux couteaux de taille raisonnable, sans inscriptions de type "Eventrator III" sur la lame, évitez les automatiques (mauvais effet, même si objectivement, ils ne sont pas pires qu'un couteau avec un système d'ouverture une main). Et ne dites JAMAIS que vous le portez pour vous défendre. Juste pour couper votre tranche de pâté du midi.
"A knife! A knife! My Kingdom for a knife!"
R.IV
Avatar de l’utilisateur
Richard IV
Rock &Troll
 
Messages: 2691
Inscrit le: 01 Nov 2006 10:50

Suivant

Retour vers Discussions générales

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant actuellement ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 2 invités