MIMOUT a écrit:rahansor a écrit:Et oui! et tu en verras d'autres encore MIMOUT! pas forcément dans la plus pure tradition, mais tu as fait des émules!
Dois je demander une participation ? Si oui quel poucentage serait dans la norme ?
Sur présentation du document concernant le modèle déposé nominativement par son créateur à l'INPI des négociations peuvent être entamée.
Ce dépôt doit être valable durant 20 ans et peut être vendu ou donner lieu à des dividendes de type droit d'auteur sur les ventes.
Mais comme on a retrouvé des couteaux ayant le design du Rouennais datant le XVIIième, il me semble que cela risque être assez compliqué.