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Salut les Zen's!

J'ai un petit soucis...
Je doit participer à un festival au mois de mai, et après avoir envoyé tous mes documents, l'orga me contact pour me dire qu'il manquais l'agrément d'armurier...
Pour ma part je n'en avais jamais entendu parlé jusqu'ici, mais en faisant des recherches, il se trouve que pour pouvoir vendre des armes de catégorie D, nous somment obligé d'avoir cet agrément.
Problème...cout de la formation...4500€HT!!!!
Est ce que quelqu'un à déjà entendu parlé de cela?
Je suis dans le flou car avec tout ça je suis perdu...
Si effectivement il faut avoir cet agrément, je pense que beaucoup d'entre nous vont mettre la clé sous la porte...
Merci pour vos retours!
Schmutz!

http://www.meuse.gouv.fr/content/downlo … 9gorie.pdf

MrBlu a écrit::wink:

http://www.meuse.gouv.fr/content/downlo … 9gorie.pdf

Well...
Aucun rapport avec le problème évoqué.

Euh... le type doit faire du zèle parce que la règle existe depuis 2011 donc ça fait une paye que tous les couteliers auraient du en faire la demande... Et pas un mot sur la question ici.

Quant au fait de qualifier un couteau d'arme, ça se discute puisque tout objet susceptible de constituer un danger rentre dans la catégorie D, ce qui fait que pour vendre des battes de baseball ou des barres à mine, il faudrait un tel agrément:
https://www.service-public.fr/particuli … its/F31877

Et si je me réfère à la définition d'armurier, une fois encore, on pourrait mettre beaucoup de monde dedans:
http://www.eure.gouv.fr/Demarches-admin … Armureries

Si je lis le décret, je comprends que ça s'applique à ceux qui exercent l'activité d'armurier or tu n'es pas armurier mais coutelier ou forgeron et tu ne fais pas des poignards ou des couteaux de combat:
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe … rieLien=id

Bref, pour moi c'est sans objet et ça ne te concerne pas. Ou alors je demande à voir la liste des stands et ceux desquels il a exigé l'agrément d'armurier parce que ça peut faire du monde.

Amen

#Bandedefayots...

Rouge a écrit:#Bandedefayots...